En-têt

Champs d’application et modification des conditions générales de vente

​

• Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes commandes passées sur le site internet ProRealBot.com.

• ProRealBot.com se réserve la possibilité d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande les conditions générales de vente en vigueur au moment de la commande.

 

Nature des produits commercialisés

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• Les produits vendus sont des programmes informatiques sous forme de fichier utilisable avec le logiciel ProRealTime®.

• Le support de livraison est dématérialisée, les produits étant délivrés par e-mail, ceci sera signalé sur la page de vente.

 

Prix

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• ProRealBot.com se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, sans préavis.

 

Modalités de Paiement et Sécurisation

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• Le client recevra un email de validation dans les instants suivants le paiement de sa commande.

• Le client recevra sa commande, par email, sous  24h (hors weekend et jours fériés).

• Le règlement se réalise par carte bancaire. La totalité de notre site est sécurisé. Par conséquent, notre interface de paiement, géré par Stripe, est également totalement sécurisée.

 

Responsabilité

 

• ProRealBot.com ne saurait être tenu pour responsable de l’inexécution du contrat conclu à l’occasion de cas fortuit, de force majeure, de perturbation ou de grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et /ou communications, de pannes de serveurs informatiques d’inondation, d’incendie, actes de terrorisme, faits de guerre ou pandémie.

• ProRealBot.com ne peut être tenu responsable de dommages directs ou indirects -dont perte d’exploitation, perte de profit, dommages ou frais- qui pourraient résulter de l’utilisation des produits proposés, ou de la non disponibilité des contenus et/ou du site.

• Il est de la responsabilité du visiteur / de l’acheteur de s’assurer que l'utilisation des produits vendus soient conformes au cadre réglementaires et légales de sa juridiction. En aucun cas, les contenus proposés ne peuvent être considérés comme des conseils en matière d’investissement, juridique ou comptable.

 

Article 6 : Droit de rétractation / Retour de produits

 

• Avec la validation de votre commande, par l'acceptation de votre paiement, le client accepte renoncé à son droit de rétractation.

• Aucun remboursement ou retour ne pourra donc être demandé ou effectué. 

• Nos produits sont de toute façon hors du champ d'application du droit légal de rétractation étant donné qu'ils sont :

  • du"contenu numérique fourni sur un support immatériel et contrat d'abonnement à ces prestations dont l'exécution a commencé avec votre accord et pour lequel vous avez renoncé à votre droit de rétractation"

  • des programmes que nous personnalisons à votre demande, notamment le nombre de contrat minium que le robot doit exécuter. Nos produits sont donc des"biens confectionnés à votre demande ou nettement personnalisés dont la fabrication nécessite des adaptations particulières pour répondre des exigences techniques et esthétiques très précises (par exemple, meuble ou vêtement confectionné sur mesure). Le choix d'options (couleur, finition...) dans les gammes d'éléments standards proposées par le professionnel ne modifie pas suffisamment la nature ou la destination des biens, pour les rendre nettement personnels"